Sur 35 ressortissants suisses bloqués en Afghanistan, onze ont déjà pu quitter le pays, a expliqué le Département fédéral des affaires étrangères (DFAE) lors d’une conférence de presse vendredi. Les 24 autres sont encore coincés dans le pays en crise. Le DFAE les a bien identifiés et a assuré qu'il gérait leur évacuation. Cependant, malgré ce qu’on pourrait penser, ce rapatriement ne sera pas gratuit.
Pour justifier cela, le Conseil fédéral tient à replacer les choses dans leur contexte. «Le DFAE déconseille depuis un certain temps les voyages en Afghanistan», peut-on lire cette semaine dans un communiqué de presse de l’Exécutif. Cet avertissement aurait donc dû dissuader les Suisses de se rendre dans le pays.
À leurs risques et périls
Selon les informations rapportées par «20 Minutes», toute personne se rendant en Afghanistan pour des raisons privées ou professionnelles, qui «dépassent le cadre d’une mission officielle», le fait à ses propres risques et périls. Elle doit donc en assumer les conséquences financières, y compris dans le cas d’une évacuation.
Les personnes rapatriées recevront donc une facture de la Confédération à leur arrivée en Suisse. Le DFAE facture ces frais comme une prestation habituelle de services à l’étranger.
Chacun engage sa propre responsabilité
Selon la loi sur les Suisses de l’étranger, «toute personne qui prépare et réalise un séjour à l’étranger ou qui exerce une activité à l’étranger engage sa propre responsabilité».
En cas d’évacuation, les frais peuvent ne pas être pris en charge. Cela a lieu notamment si la personne «a fait preuve de négligence». Qu’est-ce que cela veut dire, concrètement?
«A fait preuve de négligence»
Selon l’ordonnance sur les émoluments du DFAE, une personne «a fait preuve de négligence» si elle «n’a pas suivi les recommandations de la Confédération, notamment les conseils aux voyageurs et les recommandations individuelles du DFAE».
Selon les conseils aux voyageurs émis par les autorités, l’Afghanistan n’est plus considéré comme un pays sûr depuis 1998 (soit depuis la création des conseils aux voyageurs du DFAE).
De facto, toutes les personnes qui se trouvent en Afghanistan sont considérées comme ayant agi avec négligence.
Une facture comprise entre 400 et 1700 francs
Selon la «SonntagsZeitung», les factures pour un vol d’évacuation varient entre 400 et 1700 francs, selon le trajet. Des décomptes similaires avaient déjà été demandés aux personnes ramenées en Suisse lors des premières vagues de Covid-19.
Selon le coût de l’évacuation, d’autres frais peuvent néanmoins être ajoutés, indique une porte-parole du DFAE.
Le département dispose tout de même d’un pouvoir d’appréciation et d’une marge de manœuvre. Des événements extraordinaires et imprévisibles peuvent jouer dans la balance comme, par exemple, le fait qu'une personne possède ou non une assurance voyage.
