Un soir d'octobre 2021, le Balz Club de Bâle accueillait une fête estudiantine pour Halloween. Emran C.*, un jeune homme de 20 ans, y a dragué plusieurs femmes, parfois de manière insistante.
L'immigré afghan a été accusé par la suite du viol d'une jeune femme avec laquelle il a dansé et fricoté quelque temps dans un passage souterrain proche, au Lohweg, où ils sont sortis prendre l'air ensemble pendant 12 minutes. La partie civile a porté plainte auprès de la police le soir même.
Emran C. a dû répondre de ses actes devant le tribunal cette semaine. Il était en détention préventive depuis son arrestation trois jours après la nuit de fête en question. Les trois juges ont rendu leur verdict vendredi matin.
L'acquittement ne dit rien du comportement de la victime
Emran C. a été entièrement acquitté de l'accusation de viol. Il est seulement déclaré coupable de harcèlement sexuel sur une autre femme et a reçu une amende de 300 francs.
Selon le jugement, le jeune homme de 20 ans a été libéré immédiatement de l'exécution anticipée de la peine. Il recevra une indemnité de 36'400 francs pour sa détention depuis octobre dernier.
«L'acquittement n'a absolument rien à voir avec la manière dont la victime s'est comportée dans le club», précise la juge. Elle souligne: «Tout ce qu'une femme fait volontairement ne saurait justifier ce qui se passe ensuite contre sa volonté.» Selon elle, le jugement a été rendu uniquement sur la base de l'appréciation des preuves.
Dans le club, la victime a embrassé Emran C. ainsi qu'un autre homme et a eu des contacts intimes avec les deux le soir même. La jeune femme était fortement alcoolisée et avait quelques trous de mémoire, ce qui s'est également ressenti dans son comportement lors de la déposition.
Acquittement au bénéfice du doute
«Les preuves ne permettent pas de conclure que ce qui s'est passé dans le passage souterrain n'était pas consensuel», a déclaré la juge dans les explications du jugement. Il y avait quelques descriptions contradictoires concernant le déshabillage de la victime, la position exacte dans laquelle ils se trouvaient lors de l'acte présumé et les blessures que la jeune femme a subies ou non.
«En raison de ces incohérences et de ces doutes, il y a lieu de prononcer l'acquittement au bénéfice du doute.» Les faits formulés dans l'acte d'accusation n'ont pas pu être corroborés, même par l'expertise médico-légale. Cette dernière n'a pas pu prouver s'il y avait eu un rapport sexuel, de plus elle n'a trouvé aucune autre blessure qu'une légère trace de griffure extérieure sur les parties génitales de la femme. L'expert n'a relevé ni des bleus dus à la prise des mains de Emran C. sur ses épaules, ni des écorchures sur le visage de la femme dues à la pression contre le mur.
La femme était perturbée après son retour au club
La juge précise toutefois: «Il faut retenir que la partie civile semblait perturbée lors de son retour au club, sans qu'il soit possible de dire à ce sujet ce qui l'a exactement perturbée.» La version de la jeune femme n'est pas invraisemblable en ce qui concerne ses sentiments, «mais ses déclarations sur le déroulement des événements n'étaient pas exploitables», a déclaré la juge.
Selon elle, il est clair que quelque chose s'est passé dans le passage souterrain. Des traces de sperme d'Emran C. ont notamment été trouvées à l'intérieur du body que portait la femme. Mais le tribunal ne peut pas déterminer ce qui s'est exactement passé pendant ces 12 minutes, ni si les actes ont été commis contre la volonté de la jeune femme. Les preuves objectives manquent pour cela, selon le tribunal.
La soeur de l'accusé déclare: «Le meilleur jour de ma vie»
L'accusé a été emmené hors de la salle par deux policiers, sans menottes ni entraves, et il est monté dans un fourgon. Il pouvait ensuite aller chercher ses affaires à la maison d'arrêt et a été libéré dans le courant de la journée.
Sa sœur a dit à Blick qu'elle viendrait le chercher plus tard: «C'est le plus beau jour de ma vie. Je suis tout simplement heureuse. Pendant six mois, je n'ai pas pu serrer mon frère dans mes bras.» Selon elle, cela a été une période difficile pour toute la famille: «Aujourd'hui, nous allons tous nous réunir et manger ensemble.» La victime présumée n'était pas présente à l'énoncé du jugement.
* Nom modifié
(Adaptation par Jocelyn Daloz)
