Sur les plages d’Espagne, du Portugal ou de Grèce, on se voit parfois proposer de faux articles de marques à prix cassés et négociables à souhait. Imitations de sacs à main Louis Vuitton, parfum Dolce & Gabbana ou montres Rolex pour une poignée d’euros, de quoi attirer la convoitise des touristes.
Si l’achat et l’import de ce genre d’articles sont de l’ordre de la routine, les autorités craignent que ce phénomène ne prenne de l’ampleur cet été: «Comme les conditions de voyage sont désormais plus simples, on s’attend à davantage d’importations de contrefaçons», précise Donatella Del Vecchio, porte-parole suisse romande de l’Administration fédérale des douanes (AFD).
Parmi les régions européennes connues pour la vente de faux articles de luxe, on retrouve des pays méditerranéens. «Mais c’est surtout la Turquie qui est connue pour ça», nous précise-t-on. En effet, à l’image du célèbre Bazar d’Istanbul, haut lieu du tourisme turc, les contrefaçons s’affichent en vitrine sous les yeux des touristes et de la police locale. La tentation n’est donc pas un péché pour certains.
Un trafic en plein essor depuis 2020
Il s’avère que cette problématique n’est pas nouvelle en Suisse. Le trafic aurait augmenté de 50% par rapport à 2019. D’après un communiqué de la Confédération, 4433 articles ont été interceptés en 2020 contre 2906 l’année précédente. Il s’agissait principalement de montres, de bijoux, de lunettes, de sacs et de porte-monnaie.
Les autorités notent que cette hausse est due à l’attrait accru du commerce en ligne durant la pandémie mais également à l’augmentation de l’activité de contrôle de l’AFD dans le trafic postal.
Risques limités mais pas à négliger
L’importation de marques et de designs contrefaits en Suisse est interdite. Toutefois, les personnes privées ne sont pas punissables au niveau de la loi: «une personne qui aurait importé des objets contrefaits ne risque pas une inscription dans son casier judiciaire», note Eveline Capol, secrétaire centrale de STOP PIRACY, plateforme suisse de lutte contre la contrefaçon et la piraterie.
Si l’AFD n’a pas le pouvoir de sanctionner une personne prise la main dans le sac, elle peut signaler le cas au détenteur des droits. «Ce dernier pourrait ensuite demander la destruction des marchandises ou même réclamer des dommages et intérêts à l’importateur», signale Donatella Del Vecchio.
Quant aux contrefacteurs, ils risquent une peine privative de liberté d’un an au plus ou d’une peine pécuniaire à hauteur de plusieurs millions. Ceux qui en font commerce encourent jusqu’à cinq ans de prison.
Elaboration d’un plan de sécurité
Du côté des envois postaux, leur niveau de traçabilité reste restreint en Suisse. Cela dit, selon des informations recueillies par le magazine économique «Bilan» un plan appelé Import Control System 2 est en train d’être mis en place en Europe. L’Union européenne le décrit comme étant «un nouveau programme de sécurité et de sûreté avant l’arrivée en douane, étayé par un système d’information préalable à grande échelle sur les marchandises».
La création de cette plateforme est donc une bonne nouvelle pour les douanes qui seront plus à même de lutter contre ce trafic en pleine expansion.
