Pas de cadeau dans le Jura
Un Français n'est pas naturalisé parce qu'il tond le gazon les jours fériés

Dans une commune jurassienne, un homme s'est vu refuser la naturalisation pour une raison plus que stricte: il aurait tondu son gazon pendant les jours fériés, dérangeant ses voisins et le calme public.
Publié: 04.04.2024 à 14:39 heures
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Dernière mise à jour: 04.04.2024 à 16:02 heures
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Le passeport suisse est très convoité. Ce Français originaire de Paris le voulait aussi.
Photo: KEYSTONE
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Fabienne Maag

Le passeport suisse est très convoité. Ce Français originaire de Paris âgé de 50 ans le voulait de tout son cœur. Cela fait plus de 10 ans qu'il vit en territoire helvétique dans la commune de Clos du Doubs (JU).

Après toutes ces années de vie en Suisse, le Parisien a eu envie de se faire naturaliser, rapporte le «Quotidien Jurassien»: «Je suis ancré dans le territoire jurassien. Je veux pouvoir exprimer mon opinion lors des votations fédérales. Pour moi, c'est une suite logique», explique le Français.

Trop absent ou trop bruyant

Jusque-là, rien de spécial. Sa demande n'aurait pas dû poser problème. Mais c'était sans compter sur certains habitants de sa région qui ont... mis leur veto. Onze personnes ont donné leur accord, six se sont abstenues et treize membres de l'assemblée communale de Clos du Doubs se sont formellement opposés à ce que le quinquagénaire obtienne le passeport rouge.

Tous les membres ont motivé leur aversion de manière différente. L'un d'entre eux a critiqué le fait que le Français n'était presque jamais présent dans la commune et qu'on le voyait rarement.

Un autre habitant s'est plaint que le candidat perturbait le calme en tondant sa pelouse et en jardinant les jours fériés. Cerise sur le gâteau: la maison familiale du Français serait en travaux depuis dix ans déjà. Les débris du chantier s'envoleraient souvent lors des tempêtes, pour le plus grand malheur des voisins. En ne respectant pas les règles du quartier, les opposants estiment que le Français n'a pas encore réussi son intégration.

La commune veut se montrer accueillante

Le maire de Clos du Doubs, Jean-Paul Lachat, n'est pas satisfait de la décision de l'assemblée communale. Ce dernier n'avait encore jamais reçu de plainte concernant le Français. «C'est la première fois que je suis confronté à une telle situation», déclare le maire au journal local.

Jean-Paul Lachat souligne par ailleurs que la commune veut se montrer accueillante pour attirer de nouveaux habitants. Mais s'il souhaite obtenir son passeport, le candidat refoulé devrait déménager dans une autre commune et tenter sa chance ailleurs... mais pas sûr qu'il tente.

Des décisions toujours plus dures

Le Français de Clos du Doubs n'est pas le premier à devoir faire face à de telles réticences. Début janvier, le Tribunal administratif fédéral de Saint-Gall avait pris une décision plus que limite: un Français vivant en Suisse depuis 40 ans n'avait pas eu droit à son passeport suisse parce qu'il a conduit à 80 km/h au lieu de 40. Selon l'ordonnance sur la nationalité, est considéré comme «non intégré avec succès» celui qui a une telle infraction sur son extrait de casier judiciaire.

En 2021, un Allemand a eu plus de chance devant le tribunal. L'homme, alors âgé de 47 ans, avait reçu un refus de sa commune de Neerach (ZH), parce qu'il ne saluait apparemment pas ses voisins. Le tribunal administratif a rappelé à l'ordre les autorités de Neerach et l'homme a été naturalisé.

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