Alors que les plaintes relatives aux effets des «polluants éternels» se multiplient, plusieurs accords ont été conclus dans le monde ces derniers mois pour solder des poursuites, dont un d'un montant record aux Etats-Unis.
Massivement présentes dans la vie courante (poêles en Téflon, emballages alimentaires, textiles, automobiles...), ces substances per- et polyfluoroalkylés appelés PFAS (prononcés «pifasse») doivent leur surnom à leur cycle de vie très long et, pour certaines, à leur effet néfaste sur la santé. Une proposition de loi écologiste visant à restreindre leur diffusion doit être examinée jeudi à l'Assemblée nationale.
A lire sur la pollution
Plusieurs plaintes au pénal ont été déposées en Auvergne-Rhône-Alpes, et les groupes français Arkema et japonais Daikin ont récemment été assignés en justice au civil par la métropole de Lyon.
La mousse à film aqueux des pompiers visée
Le groupe américain 3M a accepté en juin 2023 de verser jusqu'à 12,5 milliards de dollars entre 2024 et 2036 dans le cadre des poursuites engagées aux Etats-Unis par plusieurs réseaux publics de distribution d'eau potable, pour financer des technologies de traitement des eaux contaminées par les PFAS. Cet accord a été validé le 29 mars par la justice.
C'est sa mousse à film aqueux (AFFF), utilisée par les pompiers pour éteindre les incendies avant de s'écouler dans le sol, qui était particulièrement visée. Selon les plaignants, l'entreprise était la seule à fabriquer de l'AFFF contenant du PFAS, une substance associée «à un risque accru de cancer et à d'autres problèmes de santé graves».
3M, qui s'est déjà engagé à cesser toute fabrication de PFAS d'ici à la fin 2025, avait conclu en juillet 2022 un accord avec les autorités régionales de Flandre, en Belgique, prévoyant 571 millions d'euros pour assainir les sols et contrôler une éventuelle pollution de l'air autour de son usine de Zwijndrecht (nord).
Action collective en Australie
Le gouvernement néerlandais a de son côté annoncé en mai 2023 tenir 3M pour «responsable» des dommages causés par des PFAS dans l'Escaut occidental, rejetés par cette même usine. Trois autres groupes chimiques américains, Chemours, DuPont et Corteva, ont conclu en juin 2023 un accord de près de 1,2 milliard de dollars, afin d'éviter des poursuites pour la contamination de l'eau potable à travers les Etats-Unis par des PFAS.
Le gouvernement australien a réglé à l'amiable en mai 2023 une action collective intentée après l'utilisation présumée sur plusieurs bases militaires de «polluants éternels» qui auraient contaminé les sols et les eaux souterraines. L'accord, dont le montant est confidentiel, ne contient pas d'aveu de responsabilité de Canberra. Le recours collectif visait à obtenir 132,7 millions de dollars australiens (81,5 millions d'euros) d'indemnités pour quelque 30'000 personnes.
(AFP)
