La justice vaudoise doit se pencher une nouvelle fois sur des accusations portant sur des faits datant de 2003. Le Tribunal fédéral annule pour la deuxième fois l'acquittement d'un sexagénaire qui se serait livré à des attouchements sur sa belle-fille âgée alors de 9 ans.
En 2006, l'enfant avait confié à sa mère que, lors de vacances à l'été 2003, son beau-père avait glissé sa main dans sa culotte et lui avait touché le sexe, alors qu'elle était installée sur un canapé pour regarder la TV. En 2009, le juge d'instruction de l'arrondissement de Lausanne avait prononcé un non-lieu.
Désormais majeure, la jeune femme a demandé la réouverture de la procédure en 2019. Elle invoquait un élément nouveau: sa sœur aînée lui avait indiqué qu'elle était présente et avait vu le geste du beau-père. Ce dernier a été condamné à 5 mois de prison pour actes d'ordre sexuel avec des enfants par le Tribunal de police en novembre 2020. Ce verdict a été annulé par le Tribunal cantonal vaudois en 2021. Après un renvoi de Mon Repos en 2022, l'instance cantonale a persisté dans ses conclusions et acquitté une seconde fois le sexagénaire en 2023.
Acquittement répété
Dans un arrêt publié mardi, la 1ère Cour de droit pénal annule à nouveau le jugement vaudois. Elle reproche à l'instance précédente d'avoir accordé plus de poids aux déclarations de l'intimé et de la mère, pourtant évolutives voire contradictoires, qu'à celles, constantes, de la plaignante et de sa sœur.
Les juges de Mon Repos font aussi grief à leurs confrères vaudois d'avoir, sans motifs, jugé fiables certaines déclarations des deux sœurs mais pas d'autres. Ainsi, les seconds ont retenu que le sexagénaire avait pu avoir un comportement déplacé en faisant irruption dans la chambre des filles et à la salle de bains pendant la douche ou en leur demandant d'ôter leur culotte pour une photo. En revanche, ils n'ont pas expliqué pourquoi les filles n'étaient pas crédibles concernant l'attouchement.
Dans ces conditions, le jugement vaudois est jugé lacunaire et empreint d'arbitraire, ce qui conduit à son annulation et à un nouveau renvoi. (arrêt 6B_178/2023 du 17 décembre 2024)
