Vous appréciez faire vos courses en France? Et bien prenez-garde! Car l'année 2025 risque bien d'être terrible pour votre porte-monnaie. En cause: la décision prise mercredi par la Confédération de réduire de moitié la franchise-valeur. Celle-ci passera ainsi de 300 à 150 francs. Ce qui signifie que celles et ceux qui font du shopping pour un montant supérieur à cette (petite) somme devront payer la TVA Suisse.
La Confédération a justifié cette mesure par sa volonté renforcer l'économie locale. Il faut dire que les dépenses effectuées dans les échoppes des pays voisins préoccupent particulièrement les détaillants de notre pays. Et pour cause! Selon une étude, les Suisses auraient acheté pour 8,5 milliards de francs à l'étranger en 2022.
Mais attention! La nouvelle réglementation qui entrera en vigueur le 1er janvier 2025 ne concernera pas seulement les touristes qui se rendent en Haute-Savoie ou dans l'Ain pour acheter des denrées alimentaires, des vêtements, etc. Elle affectera tous les voyageurs qui reviennent en Suisse depuis l'étranger. Même en provenance des airs.
Davantage de contrôles?
Avec des conséquences non négligeables pour les voyageurs d'affaires et de loisirs. Une simple paire de chaussures de la région méditerranéenne ou un onéreux souvenir des Etats-Unis et vous vous retrouverez rapidement au-dessus de la barre des 150 francs.
A l'aéroport de Genève, les voyageurs sur le retour sont censés déclarer leurs achats. Mais en règle générale, la douane de l'aéroport est vide et les voyageurs passent tout droit. Il n'existe pas de recensement officiel, mais selon plusieurs sondages, trois personnes sur quatre franchissent la douane avec de la marchandise frauduleuse.
En l'état, les douaniers ne sélectionnent que sporadiquement des voyageurs pour un contrôle aléatoire. Et lorsqu'un passager a la malchance de se faire contrôler avec trop de marchandise sur lui, il se voit infliger une amende.
Pas de traque accrue
Avec la réduction de moitié de la franchise-valeur, les amendes devraient fortement augmenter. L'Office fédéral des douanes et de la sécurité des frontières (OFDF) le sait mieux que quiconque. Mais il n'est pas pour autant question de traquer davantage les voyageurs de retour de vacances. «Les contrôles seront effectués comme jusqu'à présent avec les ressources disponibles et aucune intensification n'est prévue», explique une porte-parole à Blick.
Le montant d'une amende dépend de divers facteurs. L'OFDF n'a pas voulu donner d'indications plus précises à ce sujet. Elle a néanmoins précisé: «Si l'OFDF constate, lors de ses contrôles, des marchandises dépassant la valeur de la franchise-valeur et qui n'ont pas été déclarées en bonne et due forme – donc des marchandises de contrebande –, cela peut conduire, comme jusqu'à présent, à une amende en plus des redevances dues.» Vous êtes donc prévenus!
