Jeudi, un gardien du pénitencier de Lenzburg (AG) a été condamné pour abus de fonction et lésions corporelles simples après une bagarre avec Brian, le délinquant zurichois rendu célèbre par les médias. Le recourant écope d'une peine pécuniaire avec sursis de 90 jours-amendes à 210 francs et d'une amende de 4700 francs. En outre, il doit payer 1000 francs au lésé, selon l'arrêt du Tribunal fédéral publié jeudi.
Les faits se sont produits en 2019 lors d'un transfert de Brian entre Lenzburg et un autre établissement. Après avoir essuyé un crachat, le gardien avait tenté de maîtriser le jeune homme avec cinq collègues.
Plaqué au sol, Brian avait résisté aux tentatives de le mettre sur le ventre. Le recourant lui avait alors donné deux coups de pied au corps suivi d'un coup de poing à la tête. Ce n'est qu'après une décharge de taser que le délinquant s'était finalement tourné et avait pu être menotté et entravé. Le gardien l'avait alors frappé à nouveau.
Procédure par correcte
Dans son recours, le condamné contestait l'utilisation des images de vidéosurveillance saisies lors d'une perquisition au pénitencier. Il soutenait que le Ministère public aurait dû passer par l'entraide judiciaire.
Le Tribunal fédéral reconnaît que la procédure n'était pas correcte. Et la crainte que des collègues n'effacent les images par solidarité ne justifiait pas cette entorse au droit. Mais l'instance précédente pouvait se baser sur la vidéo dès lors qu'il s'agissait de résoudre une infraction grave, comme un abus de fonction.
Pour la 1ère Cour de droit pénal, l'intérêt public à la résolution de l'affaire l'emporte sur l'intérêt du recourant au respect de la procédure. Ce dernier a frappé à deux occasions le lésé alors que celui gisait à terre puisqu'il était menotté et entravé.
Les juges reconnaissent que la situation était confuse et tendue, même pour un gardien expérimenté. Mais l'agressivité de Brian était bien connue au sein du pénitencier. (arrêt 6B_1298/2022 du 10 juillet 2023)
(ATS)
