Couacs dûs au système informatique à Neuchâtel lors des élections communales de 2020, «gabegie» générale à Fribourg pour le 2ème tour des élections au Conseil des Etats en 2019, invalidation du vote de Moutier en 2017 pour cause d’irrégularités dans les modalités de vote… Le dépouillement des votes et les nouvelles technologies qui sont utilisées pour les comptabiliser donnent lieu à des péripéties qui, à défaut d’être nombreuses, peuvent impacter durablement la légitimité d’un vote et la confiance des citoyens. Mais comment se passe réellement un dépouillement et quels sont les éléments qui peuvent mal tourner?
Comment se passe le dépouillement des votes en Suisse romande?
La magie du fédéralisme, c’est bien sûr qu’aucun canton ne fait les choses de la même manière. En Suisse, les modalités de dépouillement des votes sont fixées par les cantons, qui les précisent chacun dans leur loi sur les droits politiques, mais ce sont en général les communes qui doivent organiser leurs bureaux électoral et de dépouillement qui sont composés au minimum de 3 personnes. Des observateurs ou scrutateurs peuvent également être présents lors du dépouillement, envoyés par les partis comme sur le canton de Vaud, ou par le gouvernement lui-même au Jura. L’accessibilité des locaux au public varie également énormément: à Neuchâtel, vous pouvez assister au dépouillement «dans la mesure où le déroulement des opérations le permet» comme à Genève, tandis qu’en Valais, il est précisé que les opérations de dépouillement ne sont pas publiques. D’autres cantons, comme Fribourg, restent plutôt vagues et laissent les modalités à l’appréciation du bureau communal.
Comment peut-on être sûr de l’objectivité des personnes chargées du dépouillement?
C’est la beauté de l’être humain: il a des défauts et surtout, n’est jamais à 100% objectif. Mais pour garantir un traitement neutre des votes dépouillés, les partis politiques peuvent nommer des observateurs qui seront présents lors du dépouillement pour s’assurer de son bon déroulement. Dans le canton de Vaud, par exemple, les partis ou les groupes réunissant des membres du corps électoral désignent une personne qui assiste au dépouillement. En Valais, où les opérations de dépouillement ne sont pas publiques, chaque parti ou groupement politique peut assister au comptage des voix.
Comment est-il possible de connaître le résultat des votes à l’heure où le bureau ferme?
Dans la plupart des cas, les opérations de dépouillement commencent le matin même du scrutin avec le dépouillement des votes par correspondance et par dépôt (dans la boîte aux lettres communale par exemple). Les votes dépouillés après la fin du scrutin sont les votes déposés en présentiel, qui sont assez peu nombreux par rapport aux premiers, qui donnent déjà un résultat assez précis et permettent donc de communiquer des résultats en avance.
Qu’est-ce qui est fait par l’humain et qu’est-ce qui est fait par la machine?
Là encore, la réponse varie selon la commune. La commune de Fribourg, par exemple, bénéficie d’un lecteur optique pour compter ses quelque 20’000 bulletins après que leur validité a été contrôlée par les membres du bureau électoral, ce qui accélère considérablement le décompte. Cependant, sur tout le canton, c’est la seule qui bénéficie de ce lecteur et en cas d’élections, tout est dépouillé manuellement. À Genève aussi, le processus est partagé entre l'homme et la machine: le Service des votations et élections prépare le dépouillement et un lecteur optique finit le travail, le tout sous la surveillance du service.
