Lors d’un contrôle mobile effectué à Perly (GE), les collaborateurs de l’Office fédéral de la douane et de la sécurité des frontières (OFDF) ont découvert une importation de vins prestigieux pour lesquelles aucune formalité douanière n’avait été accomplie, a communiqué lundi l'OFDF.
À bord du véhicule se trouvaient le conducteur, un Espagnol de 63 ans, et son passager, un Suisse de 53 ans. Ce dernier a indiqué que les bouteilles de vin lui appartenaient et qu’il avait l’intention de les dédouaner le lendemain à la douane de Martigny (VS).
Une enquête a été ouverte par l’Antifraude douanière. Elle a permis de découvrir que le propriétaire de la marchandise avait recruté un chauffeur pour aller récupérer les caisses de vin dans les locaux d’une entreprise française et l'avait rémunéré spécifiquement pour ce transport.
Plusieurs milliers de francs d'amende
Au retour, le conducteur a pris la direction de Genève. Juste avant de passer la douane de Bardonnex (GE), le passager a indiqué au chauffeur de sortir de l’autoroute et de rentrer en Suisse par le poste de Perly, un passage douanier non gardé. La marchandise était destinée à être revendue.
En mandatant le chauffeur pour ce transport, le propriétaire des bouteilles a commis une infraction à la loi sur les douanes et à la loi sur la TVA. Outre des redevances dues, les deux protagonistes devront s’acquitter d’amendes pouvant atteindre plusieurs milliers de francs chacune.
