Une jolie petite «Genferei»? Un simple excès de zèle? Ce qui est certain, c’est que Genève se distingue une fois de plus dans un registre étonnant. On parle ici d’un sujet hautement sensible: les plaintes pénales et amendes d’ordre pour violation de la loi Covid. Même si les cantons suisses ont promis de faire preuve de tolérance, préférant la carotte au bâton (disaient-ils tous), cela ne les a pas empêchés de déposer 14’031 plaintes pénales depuis mars 2020. Or 6206 d’entre elles émanent des autorités genevoises. Une petite règle de trois suffit à se convaincre de l’énergie mise par les autorités genevoises pour faire respecter la loi, puisque celles-ci sont à l’origine de 44% (!) des procédures initiées au niveau national.
De quelles violations parle-t-on? Principalement de manifestations et événements illégaux, de rébellion contre les policiers et le personnel des transports publics, ou plus «simplement» de non-respect du port du masque.
Genève se lâche également sur les amendes
Genève semble faire respecter d’une main de fer la loi Covid. Il faut toutefois relever que les pratiques cantonales divergent. Certains cantons préfèrent régler les problèmes de manière un peu moins bureaucratique que le canton le plus à l’ouest du Léman, agissant sur le moment de la violation par le biais d’une amende. Selon la «Schweiz am Wochenende», environ 30’000 amendes d’ordre s’ajoutent en effet aux plus de 14’000 dénonciations mentionnées ci-dessus.
Mais même dans ce domaine, Genève n’est pas en reste puisque le canton en a distribué 2359. Cela ne représente certes plus que 8% du total national, mais cela reste sensiblement plus haut que le poids du canton dans le pays en matière de population. En conclusion, si Genève a eu la main lourde lorsqu’il s’agissait d’initier des procédures pénales, elle n’a pas non plus hésité à régler les problèmes par voie d’amendes.
Contactée par Blick, la police cantonale genevoise n’est pas surprise pas ces chiffres élevés. Elle explique avoir simplement appliqué la loi avec fermeté. Presque personne n’a réussi à passer à travers les mailles de leur filet, semble-t-il. Autre piste; l’exiguïté du territoire genevois a pu faciliter les contrôles.
Neuchâtel, le canton romand cool
Un critère pourrait légèrement nuancer ce qui précède: le tableau suisse que nous avons voulu dresser est incomplet, puisque les deux cantons de poids que sont Vaud et Berne nous ont communiqué que leurs chiffres n’étaient pas disponibles. Par ailleurs, Lucerne et Bâle-Campagne ne nous ont fourni que les chiffres de l’année dernière. Soulignons que 745 autres procédures encore en cours sont signalées dans tout le pays.
De manière générale, les cantons romands occupent le haut du classement, ce qui n’est pas très étonnant. On a en effet pu observer l’existence d’un «coronagraben» entre les autorités alémaniques moins enclines que les welsches à prendre des mesures restrictives de toutes sortes. Il faut toutefois relever que la palme du canton romand le plus «cool» revient à Neuchâtel, qui n’a initié que 313 procédures pénales, soit 20 fois moins que Genève.
Ces amendes ont certainement renfloué les caisses cantonales, mais il est difficile de donner plus de précisions. Il n’est en effet pas possible de se prononcer globalement sur le montant des amendes et des frais car les cantons perçoivent des frais différents pour les ordonnances pénales. Les amendes dépendent de la gravité de l’infraction.
Les sceptiques occupent les tribunaux avec des oppositions
On s’en doute, tout cela fait marcher la machine judiciaire. De nombreux sceptiques sont en effet fermement convaincus que les autorités n’ont pas de base légale pour agir. Plusieurs cantons en font les frais sous la forme d’une avalanche de recours: «Il est frappant de constater que les infractions à l’obligation de porter un masque facial font l’objet de nombreux recours et sont souvent maintenues, alors que les violations de l’obligation d’annoncer le retour d’une zone à risque à l’automne 2020 ont rarement donné lieu à des recours», souligne Patrick Fluri, premier procureur de Glaris, à Blick.
Pour conclure, relevons une information de nature à apaiser quelque peu la population qui s’est prononcée contre la loi Covid lors des votations fédérales de juin et de novembre: l’adoption des lois Covid n’a pas fait grimper le compteur des amendes. Selon les informations reçues des cantons, le nombre d’infractions comptabilisées en 2020 a été presque toujours supérieur à celui de 2021.
(Adaptation par Michel Jeanneret)